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Chacun signataire reconnait de n'avoir aucune légitime souveraineté sur l'autre partie contractante. Les deux Parties garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existentes et s'engagent à considérer les armées respectives comme amies. Article II - de la libre circulation 1. Les Parties Contractantes accordent le droit de libre circulation à leurs citoyens à condition que ces derniers soit pacifiques et respecteux des lois.

Une Partie Contractante peut demander une autorisation pour le passage de son armée sur le territoire de l'autre. L'autre Partie peut ou non accorder ce passage. En cas de fermeture des frontières d'une Partie, les citoyens de la Seconde demanderont un laisser passer. Les Deux Parties s'engagent à faciliter l'obtention du dict laissez passer.

Article III - de la coopération économique 1. Les Parties Contractantes s'engagent à favoriser toutes entente économique et commerciale et à ne mener aucun type de déstabilisation économique l'une envers l'autre.

Les Parties Contractantes s'engagent en outre à garder des contacts constants entre les respectifs Commissaires au Commerce dans le but de favoriser la meilleure coopération économique possible.

Article IV - de la coopération judiciaire Les Parties Contractantes veulent ici mettre par écrit tous les accords qui les lient dans le domaine judiciaire. Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'une Partie devra être, sur demande, recherché, appréhendé, et après, par décision commune, extradé ou mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

L'accord commun prévoit une pleine et active coopération entre procureurs et juges des deux provinces de façon à ce que l'accusé reçoive le meme jugement qu'il aurait eu s'il était resté dans le territoire réquérant sur le territoire duquel s'est passé le délit , 3. L'éventuelle procédure de jugement à suivre est la suivante: Le Procureur de la Province requérante rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose.

Il le transmet à son homologue avec les preuves contre l'accusé, qui rendra le réquisitoire en le suivant. Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès. Le Juge requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers s'engagent à collaborer activement à fin que ses lois soient respectées en particulier: Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter une Partie contractante sur son territoire; - en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'une Partie contractante.

Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, à l'inculpation et au jugement de la personne incriminée. Faite par un fonctionnaire de la Province contractante, la requete est formulé comme ci dessous: Individu s incriminé s Noms: Dossier complet des preuves liées à l'affaire: Asclepiade afficha l'annonce que l'ambassadrice du Berry lui avait donné. Certes les bourguignons avait liberté de passage mais pour les étrangers présents sur les terres bourguignonnes cela pouvait poser probleme.

En septembre , les armées de Touraine et d'Auvergne pénétraient sur notre territoire pour y porter mort et désolation! Aujourd'hui, en septembre , ces voisins belliqueux créent des armées à nos frontières et nos espions parlent de mobilisation de leurs armées respectives! Guéret, Bourbon et Losses!

La prévoté berrichonne a également dénombré un nombre anormallement élevé de ressortissants de ces provinces! Ces informations confirment les rapports de nos espions sur le risque élevé d'attaque imminente par lesdites provinces! A partir de ce lundi, tout étranger présent sur notre sol sera mis en procès et risquera sa vie s'il croise nos armées!

Les étrangers présents ce jour ont 24h pour quitter le Berry! Les ressortisssants d'Anjou, Bretagne, Artois, Bourgogne, à l'exception de ceux affiliés aux ordres étrangers ou francais, ne sont pas concernés par la loi martiale.

Que la Touraine, le Limousin et l'Auvergne sachent que le Berry se souvient des morts de vos dernières guerres et que nous ne vous laisserons plus recommencer! On ne lui avait pas menti. Les bourguignons sont des gens ombrageux et décidés, avec des petits culs pour éviter les coups de corne. Quand ils votent, ça se sait, bel édit tambouriné, avalisé par un maître de je ne sais. Si seulement ils disaient ce pour quoi ils avaient voté, ça nous aiderait bien à appréhender la, heu, "politique" locale Hé oui, je sais que ce n'est pas un lieu pour les pensées mêmes uniques , donc je parle, messires et dames.

Je sais aussi qu'il n'est pas bon de s'exprimer dans des lieux réservés a l'expression unilatérale, mais corrigez donc vos scribes, et on en reparlera. Aux Normandes Normands, Vieux, Jeunes, Moins vieux et moins jeunes, toutes situations confondues, salutations. Les raisons de cette mesure: Dans le but de garantir la sécurité des normands et l'intégrité du territoire normand, le conseil ducal plein de prévoyance, a décidé la levée de ban et d'appeler à la mobilisation des Normands pour protéger notre duché en cas d'attaque.

Pour la défense de notre territoire et de nous tous! Aux dirigeants de l'Alliance du Centre, Aux peuples des provinces du Limousin et de la Marche, du Bourbonnais-Auvergne, du Périgord-Angoumois et de Touraine, En ce jour, et conformément aux dispositions prévus par le traité, nous vous informons que le Comté du Poitou se retire de l'ADC.

Cette alliance a montré ses limites et ne convient plus au Poitou cependant nous tenons à réaffirmer que la paix avec ses voisins est une valeur que le Poitou tient à maintenir Cette décision est prise après mure réflexion et n'entame en rien le soutien dans les traités passés, présent ou à venir conclut en dehors du cadre de l'Alliance du Centre. Règle du jeu concernant une guerre ou attaque de brigand - [Débat] Article du codex: Sujets de Bourgogne - [Débat] Règlement et limitations des conseillers municipaux - Debat permanent Consultation.

Le conseiller ducal est tenu de venir s'expliquer devant l'assemblée. Au terme d'un débat d'au minimum 72 heures, le verdict sera rendu à la majorité des suffrages exprimés. Un conseiller ne respectant pas les termes du verdict se verra traduire en justice pour Haute-Trahison et encourra une peine inéligibilité de 3 mois.

Plus particulièrement la possibilité des Bourguignons de se faire assisté par un Avocat dit de l'Accusation Prenant en compte l'article ci dessous cela est plus ou moins clairement prévu mais pas forcément mis en avant lors des dépôts de plaintes. Cette assistance prend les formes suivantes: La profession d'avocat est réglementée par le présent codex.

Plus particulièrement la phrase extraite de cet article. Dame, je crois que vous avez fait erreur, il s'agit du procès de Messire xxxxxxx, et non pas le nom que vous citez De plus, j'ai moi-même fait une faute dans mon acte d'accusation, ce qui rend ce procès caduque. La possibilité de faire appel à un avocat du barreau Bourguignon, valorisera le travail des avocat,les plaidoirie peuvent en devenir très intéressante, et évitera de laisser libre des malandrin de tout poil, pour une étourderie.

Une mairie n'ayant pas envie ou pas le temps de se creuser les méninges pourras ainsi s'accompagner d'un avocat de l'accusation pour traité les cas la concernant. Ericlebon Vous avez certainement un avis, l'assemblée Bourguignonne et le lieux ou vous pourrez le donner www.

Résultats des votes de l'election a la presidence de l'assemblée: Proposition de loi sur la révocation d' un conseiller ducal. Elle assure le lien entre le peuple bourguignon et le conseil ducal. Elle a un rôle consultatif auprès dudit conseil. Elle a la faculté d'enjoindre un conseiller de démissionner selon la procédure visée à l'article Et pour écarter toute "tentative de complot politique": Vote sur la Proposition de loi sur la révocation d' un conseiller ducal Pour cause de petite modification du texte.

Faguiang Présidente de l' assemblée. Annonces des Institutions bourguignonnes. En effet, pour la première fois de son histoire, l'assemblée vient de se doter d'un président et d'un porte-parole. C'est messire Kervern qui assurera pendant 1 mois les fonctions de président de l'assemblée tandis que j'assurerai les fonctions de porte-parole durant cette même période.

Voici un bref rappel des fonctions de président et de porte-parole: Les fonctions au sein de l'assemblée 4. Il est élu par scrutin à majorité relative pour une durée d'un mois. Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de duc ou porte parole du conseil. Il est élu selon les mêmes modalités que le président Egal des autres il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

Merci de laisser de ne pas encombrer ce topic afin que les annonces restent claires. Si vous désirez réagir, je vous invite à ouvrir un autre topic ou mieux encore à venir le faire au sein de l'assemblée même.

Consultée pour savoir s'il fallait mettre en application le texte imposant un salaire minimal de 15 écus pour tout le monde en invalidant ainsi les grilles municipales, l'assemblée à majoritairement refusé.

Une discussion sur les salaires en Bourgogne a été lancée au sein de l'assemblée. J'invite tous les bourguignons qui le souhaitent à venir y participer. Pour les non-inscrits, n'oubliez pas d'en faire la demande auprès du porte-parole de l'assemblée.

Les questions débattues sont les suivantes: Quel doit être le rôle du conseil à ce niveau? Trouvez-vous les salaires corrects dans votre village? Procédure d'inscription à l'assemblée bourguignonne: Remplir les conditions suivantes vérification systématique: Suite à une modification d'ordre technique concernant la modération au sein de l'assemblée bourguignonne, celle-ci est momentanément inaccessible aux membres du groupe Assemblée bourguignonne.

Les admins sont prévenu et l'accès sera rapidement rétabli. Merci de votre compréhension et de votre patience. Avez-vous des nouvelles de nos chers admins? A part le jeu de clé que nous avons tous deux et peut-être les membres du conseil , personne ne peut encore entrer à l'assemblée. Bonjour, Je confirme et les membres du conseil ducal peuvent aussi y entrer car j'en ai apperçu certains y discuter Bon courage pour le rangement et tout le reste tout de mesme..

Actuellement, la situation est la suivante. Lorsque j'ai constaté les dégats, j'ai immédiatement averti LJS. Malgré une relance vendredi, je suis sans nouvelle de lui. A savoir qu'il n'a pas lu ma relance. J'attend une réponse de sa part. Si je n'ai rien demain, je le relancerai et contacterai Levan. Si aucun d'eux ne me répond, il faudra alors envisager un transfert provisoire de l'assemblée au chateau de Dijon.

Bon, voici les dernières nouvelles fraîches conceernant l'assemblée. Ben en fait, y'en a pas. Bonjour, suite à une incompréhension entre LJS et moi, l'accès à l'assemblée bourguignonne a été coupé. Pourrais-tu effectuer les opérations suivantes? En fait, cette demande est motivée par le fait que des bourguignons indélicats suppriment les messages des autres qui ne leurs plaisent pas. Et apparemment, LJS a fait une fausse manip ou n'a pas compris ma demande qui n'était sans doute pas assez claire.

LJS ne s'est pas connecté depuis le 24 aout. Voici enfin quelques nouvelles. Je vous met la copie du message que je viens de recevoir de LJS: Le forum Assemblee Bourguignonne bugue completement maintenant probleme phpBB donc ca va prendre pas mal de temps.

Je suggère donc que nous transférions temprairement l'assemblée au chateau de Dijon. Ca me parait sage, qui est l'admin du chateau? Le bâtiment est moderne, les bureaux spacieux. On gagnera également en capacité de contrôle et d'organisation. Un déménagement provisoire risquerait néanmoins d'être complexe réinscrire tout les parlementaires, transférer les commissions en cours avec leurs travaux , pourquoi pas un déménagement définitif?

Miracles et apparitions sur demande. Merci mon tit Byn. Pour y avoir accès il suffit d'en faire la demande dans le groupe Assemblée Bourguignonne au chateau de Dijon. Sont modérateurs du forum: Il est efficace hein le Byn? Pour ceux qui auraient égaré l'adresse du chateau, l'assemblée se trouve à cette adresse.

Suite à l'effondrement du plafond de l'émicycle, le président Kervern et moi même avons décidé en accord avec le conseil ducal de transférer l'assemblée au château de dijon. En voici l'adresse précise: Plus de 45 bourguigons siègent déjà dans notre assemblée Je remercie notamment le Conseil qui s'est inscrit à l'exception des deux nouveaux venus: Je pense que quand nous serons de nouveau une centaine sur les bancs, nos travaux pourront reprendre efficacement. Mon nom est Zortol de Cosne Si je me permet d'intervenir au sein de l'assemblée c'est parce que je souhaite y soulever un requête.

Demoiselle Princessegeorgette doit vendre son champ dans la semaine afin de pouvoir partir pour sémur Hors à ce jour aucun acquéreur ne s'est présenter pourtant c'est un champ tres bon et pas cher ecus Je ne puis l'acheter moi même c'est pourquoi je demande l'aide de l'assemblée afin de pouvoir satisfaire ma demande Merci d'avance de vostre aide Vostre humble serviteur Zortol. Qui est cette étrange personne Mirti? En effet Messire Myrti, votre inscription a bien été enregistré.

Zortol Jimi a écrit: Merci de faire votre anonce dans la halle de votre ville. L'assemblée n'est pas faite pour cela. Autour des salaires dans les villes de Bourgogne Trois sujets sont actuellement en cours de discussion à l'assemblée. Le vote concernant la participation ou non des conseillers ducaux aux votes de l'assemblée sera clos demain en début de soirée. Je vous le rappelle, chaque bourguignon hors vagabond peut entrer de plein droit à l'assemblée.

Inscrivez-vous au Chateau de Dijon http: Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes http: Abrogation ou réforme de la loi sur le brigandage Débat: Le conseil ducal doit-il consulter l'assemblée avant décision Discussion: Avis de l'assemblée du 03 septembre Amenée à se prononcer sur la suppression du droit de vote pour les conseillers ducaux en exercice, l'assemblée à rejetée cette proposition par 23 voix contre 14 favorables et 9 sans avis.

Avis de l'assemblée du 13 août Ayant été invitée à se prononcer sur l'entrée en vigueur d'un arrêté prévoyant d'interdire aux villes de Bourgogne de fixer un salaire minimum supérieur à celui des mine, l'assemblée invite le conseil ducal à renoncer à la promulgation de ce texte. Avis de l'assemblée du 12 août L'assemblée de bourgogne invite le conseil ducal à autoriser une modification des statuts de la dite assemblée en les termes ci-dessous: Entrée d'un nouveau membre.

Pour siéger à l'assemblée bourguignonne, il faut être domicilié en Bourgogne et faire la demande auprès du porte parole de l'Assemblée qui gère les accès. Pour des raisons de sécurité des informations discutées au sein de l'assemblée, les vagabonds ne peuvent prétendre y entrer.

La consultation de l'assemblée par le conseil ducal Discussion: Avis de l'assemblée Bourguignonne du 01 octobre Par 27 voix pour et 1 abstention, l'assemblée Bourguignonne autorise la régente de Bourgogne, Armoria, Duchesse d'Ylfan, à se prévaloir de l'appui de l'assemblée de Bourgogne dans sa lettre de doléance au Roy.

Bon puisque vous ne m'avez pas répondu la derniére fois sur la halle de Nevers Une fois inscrit à l'assemblée, vous y êtes et vous y restez. Aucune suppression d'accès n'est intervenu depuis le déménagement de l'assemblée au Chateau de Dijon. Si vous avez quelques souci d'accès, prévenez moi afin que j'y remédie. Ha bon alors Jyo et Loui ont mentis?? Où alors ils n'ont pas suivit les charettes Merci de votre, enfin, réponse. Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne Question au conseil: De la dette du duché Informations du conseil: Avis de l'assemblée du 17 octobre L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon Ivs Bvrgandiaie devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.

Et, le plus important sans doute: Indira , de Sémur, est nommée pour le mois, porte-parole de l'assemblée de Bourgogne. Cette commission sera chargée de la surveillance des mises à jour du Codex Bourguignon et de la proposition au conseil de modifications ou d'amendements discutés par l'assemblée. Messire Saxotenor a été désigné rapporteur de cette commission. Port d'arme dans l'enceinte de l'assemblée. Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne Informations du conseil: Tout bourguignon paysan, artisan ou notable est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.

Suite à l'interpellation du CaC par des maires, une session extraordinaire a été ouverte à l'assemblée afin de poursuivre le débat entamé sur la gargotte. Sur une proposition de Messire Ombre02, cette commission vise à rassembler les informations et les discussions relatives à la diplomatie et à la politique étrangère du dûché.

Discussion sur la constitution d'un conseil de justice Question au conseil: Interpellation du CaC par des maires Commission des Lois: Discussion sur la taxation des MA étrangers Discussion au sujet de la Loi-cadre liée à l'armée et aux groupes armés Discussion sur la constitution d'un conseil de justice Discussion: Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne Débat: Journalisme, une charte pour la liberté de la presse Débat et Vote: Commission des affaires étrangères Commission des Lois: Interpellation du CaC par des maires Informations du conseil: Avis de l'assemblée du 15 novembre Par 32 voix pour, 1 contre et 3 abstentions, l'assemblée bourguignonne appuie sans réserve la proposition du conseil de mobiliser sur son trésor la somme de écus en vue d'organiser des manoeuvres militaires afin d'entrainer nos troupes et organiser au mieux leur préparation à la défense du duché.

Journalisme, une charte pour la liberté de la presse Commission des affaires étrangères Commission des Lois: Les élections de l'assemblée se sont terminées hier. J'ai l'honneur de vous annoncer que Dame Corwynn a été élue présidente de l'assemblée pour le mois à venir. Dame Amandine à été élue au poste de porte parole. Je leur renouvelle mes félicitations et leur souhaite bonne chance dans leur nouvelle charge! Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au château de Dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne".

Il en ressort les interrogations suivantes. Débat remis a l'ordre du jour. Comment doit se positionner la Bourgogne? Lors de la séance des idées ont été proposées -Création d'un comptoir pour voyager en sécurité -Les prêts. Différents points de vue ont pu être exprimés. Proposition de Loi sur le harcèlement: Vous avez encore jusqu'à Jeudi 23h pour vous exprimer.

Suite au débat sur la création d'une banque en Bourgogne, ouvert par notre Assemblée, création d'un texte par notre Chambellan présenté au conseil comme outil financier de réference. Proposition de bal pour le retour de notre armée: Session extraordinaire pour se prononcer sur la réalisation d'un bal en l'honneur de nos soldats, vous avez jusqu'a ce soir 22H pour vous exprimer.

Proposition de loi contre le harcèlement: Cette proposition sera présentée au conseil. Organisation d'un bal pour le retour de l'armée: L'assemblée Bourguignonne se refuse donc a la majorité à s'exprimer sur ce sujet.

Rapport journalier de la Police du Maire: Elaboration d'une constitution en Bourgogne: Quel role a notre assemblée au sein de la Bourgogne? Je ne ferai aucun commentaire sur ce qui n'est plus Maintenant l'Assemblée est en quête Bourguignons, Bourguignonnes L'Assemblée Bourguignonne est en pleine course pour élire un nouveau Président-te ainsi qu'un Porte-Parole, Vous pouvez venir y apposer votre canditature, et plus tard, nous pourrons passer aux Votes Merci de prendre en considération ces changements, et que l'Assemblée puisse reprendre du Pouvoir Car elle est à l'écoute du Peuple Bourguignon, Sans Votre présence et votre point de Vue, elle n'est rien.

Venez en Grand Nombre Porte Parole temporaire jusqu'à nouvel ordre. Au galop sur Elzéane, Kritoune arriva sur la place, bien émitoufflée dans sa houppelande de peau de moutons et de laine Elle en descendit, et monta sur l'estrade qui se retrouvait devant le duché C'était sa première halte..

Question d'être certaine que tous auront les informations qu'elle venait propagées concernant l'Assemblée Bourguignonne. La buée montait en volute, tellement le froid était vif. Regardant les passants, elle entama sa lecture en prenant bien soin de démontrer qu'elle était bien présente Si vous ne pouvez y accéder, faites-en la demande à Dame Grenagonde..

Sur ce, elle placarda le parchemin, et saluant les gens qui s'étaient arrêtés, elle enfourcha sa jument, et au grand galop elle parti en direction d'une porte de la ville pour se rendre dans une autre ville Kritoune repassa sur la place Elle en avait tellement dans la tête ces derniers temps Qu'elle commettait des impairs Une fois bien installée, elle disparue sur Elzéane Si relevez le défi, soit de Présidence ou de Porte-Parole vous intéresse, venez voir Ceci est une bonne ouverture pour cotoyer des gens, apprendre à les connaitre, à se forger une personnalité ou mieux l'acquérir Citoyennes et citoyens de Bourgogne Point 1: Conformément au Codex, elle prendra fin le 7 avril Point 2: ICI Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes ICI Point 3: Discours prononcé ce matin par Messire Garwael du Maistre-Moulin lors de sa prise de fonction en tant que Président de l'Assemblée de Bourgogne.

Messire Kerven, décédé dans des circonstances tragiques. Nous sommes collectivement responsables de ce bien précieux et inaliénable que représente cette souveraineté bourguignonne. Ne dit-on pas que les bonnes lois sont des lois bien préparées, c'est-à-dire élaborées avec le concours actif et permanent des représentants du peuple que l'on gagne toujours à entendre et à associer. Il nous reviendra, tous ensemble, dans cette perspective, de déterminer les modalités d'un meilleur fonctionnement de notre institution parlementaire.

C'est à cette condition que la fracture persistante entre le peuple et les élites institutionnelles, dont les derniers scrutins ont marqué une nouvelle illustration, pourra être résorbée.

Conseil Ducal de Bourgogne et Assemblée de Bourgogne ont le devoir de travailler ensemble, main dans la main, à la grandeur de la Bourgogne et au bien-être des bourguignons. En ce début de législature, je forme un voeu. Je forme le voeu que cet hémicycle, théâtre de tant de débats qui restent gravés dans la mémoire collective de notre peuple, soit, durant les semaines à venir, la caisse de résonance ni outrancière ni complaisante de la société bourguignonne d'aujourd'hui.

Sachez, en tout état de cause, qu'à la place qui est la mienne, je m'efforcerai de le permettre, en m'attachant à exercer une présidence impartiale en même temps qu'une présidence attentive, accessible et disponible. Je vous remercie de votre attention. Assemblée de Bourgogne Septième législature Avis de l'assemblée du 26 février Assemblée de Bourgogne Huitième législature Point 1: Assemblée de Bourgogne Neuvième législature Citoyennnes et citoyens de Bourgogne, En ce jour commence la neuvième législature de l'Assemblée bourguignonne, et ce pour une durée de 1 mois fin le 23 mai Les nouveaux membre du bureau Dame Alesiana et Sieur Xabi vous remercie de la confiance que vous lui portez, et tachera durant son mandat de continuer les objectifs de Messire Garwael, à savoir le fait que l'Assemblée "redevienne l'enceinte majeure des grandes discussions politiques, économiques et sociales", et "la référence incoutournable de la Bourgogne".

En d'autres termes, qu'elle devienne l'apanage et la fierté de tous les Bourguignons, quels que soient leur âge, leurs valeurs, leur condition sociale.

Note de la nouvelle Présidente de l'Assemblée, Dame Alesiana: Nous espérons pouvoir compter sur votre soutient et votre aide durant toute la durée de ce mandat.

Je me tiendrai à votre entière disposition pour toute question, remarque ou suggestion, dans mon bureau , à l'Assemblée, ou par voix postale. Alesiana, Présidente de l'Assemblée Bourguignonne. Alors qu'une réorganisation de grande envergure se prépare, certains débats sont encore ouverts à toutes et à tous.

ICI Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes ICI. Règlement Intérieur Universitaire Ce Code remplace toutes les lois, les décrets, les us et coutumes relatifs à l'Université de Bourgogne.

A Champ d'application de ce code: Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Bourgogne, résidentes ou non. Cas de l'Assistant en charge de la voie de l'Eglise: Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité: Tout professeur ne postulant pas pour son cours sera considéré comme absent.

Tout professeur postulant entre 13hh00 et 19hh00 sera considéré comme ayant postulé en retard. Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent.

Ainsi, si un professeur manque 1 cours il sera exclu 1 semaine, s'il manque une 2ème fois il sera alors exclu 2 semaines, s'il manque une 3ème fois il sera exclu 3 semaines etc Sanction en cas de retard du professeur: Tous les 2 retards accumulés le professeur sera privé d'une semaine de cours.

Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur.

Débats en cours à l'Assemblée: L'Assemblée Bourguignonne rappelle qu'il existe un lieu d'échange entre la Basilique St André, siège de la diplomatie bourguignonne, et les Bourguignons, afin que ces-derniers puissent se renseigner sur tout ce qu'ils désirent du Royaume de France, grâce à des sources fiables et claires. Assemblée Bourguignonne Dixième législature Chers citoyennnes et citoyens de Bourgogne, Ce 27 mai , l'ouverture de la dixième législature de l'Assemblée de Bourgogne a été annoncée sous la présidence de Messire Stam avec Messire Xabi comme Porte-Parole.

Conformément au Codex, elle prendra fin le 27 juin Point 1 Les membres du bureau vous remercie de la confiance que vous lui portez, et tachera durant son mandat d'ouvrir l'assemblée à encore plus de nouveaux ou d'anciens, afin qu'elle devienne un lieu incournable de débats sérieux et sereins. Note du nouveau Président, Messire Stam. Fait en la ville de Joinville, ce jour le 27 Mai , Bourguignones, bourguignons, La Bourgogne a besoin de vous, L'Assemblée Bourguignonne a besoin de vous, En tant que président nouvellement investi des pouvoirs pour diriger cette noble institution, je demande à tous les habitants de notre duché désirant intervenir dans notre politique, ou ayant des idées novatrices de venir s'inscrire en en faisant la demande au lieu indiqué par mon porte parole messire Xabi Je désire voir ce lieu actif et plein de vie, proposer aux différents conseils ducaux tous les moyens possible pour améliorer notre existence en ce beau Duché.

J'espère vous y voir bientôt, Amicalement, Stam. Une réorganisation de grande envergure s'impose. Trop de débats, pas assez de résultats. C'est pourquoi durant la semaine qui suit, Messire Stam et moi-même allons trier, ranger et relancer les débats existants, et ouvrir de nouveaux votes le cas échéant. Une nouvelle annonce sera publiée très prochainement. En effet, lors de votre passage au niveau 3 vous perdrez l'intégralité de vos connaissances acquise si ces dernières sont inférieures aux connaissances de base des Niveaux 3.

Les Langues vous sont par ailleurs interdites. Merci de laisser la place des cours aux Niveaux 3 qui eux ont besoin de ces connaissances pour prêcher, fournir des points d'Etat à leur village et pour créer des Lances armées. Economiser votre argent pour passer au niveau 3 et seulement après vous pourrez étudier. Sur la rémunération de la police et de la douane Sur la modification de la loi sur les amendes Point 2: L'Assemblée Bourguignonne - espace d'avancement et de développement Onzième législature Bonjour à toutes et à tous, je viens d'être nommé Porte Parole de l'Assemblée Bourguignonne, dont le Président est Messire Stam.

Je tiens à relancer l'activité de cette institution. Et pour se faire, il faut relancer sa notoriété, et pour cela, il faut relancer sa communication. C'est ce que j'ai ambition de faire avec l'ouverture de cet espace de communication, qui permettra de faire le lien entre les grands ampithéâtres de l'Assemblée et la Gargotte. Je viens de lancer une vague d'annonces, sur les halles des villes et villages de Bourgogne.

Cela pour essayer d'inciter les jeunes habitants de Bourgogne, et les plus anciens qui ne l'auraient encore jamais fait, à venir participer aux débats de l'Assemblée. Je vous retranscris ici l'annonce postée dans vos villes.

J'espère vous retrouver dans nos locaux très vite. Onzième législature En ce moment, à l'Assemblée: Faut-il une bannière pour les membres de l'Assemblée? Venez donner votre avis! D'accord ou pas d'accord? Assemblée bourguignonne Onzième législature [Débat] D'une insigne ou bannière pour les membres? L'idée d'un insigne ou d'une bannière pour les membres a finalement été jugée mauvaise par les membres de l'Assemblée, le débat est à présent clos [Débat] Sur la création d'un sceau L'assemblée veut officialiser ses déclarations et annonces en y apposant un sceau.

Le débat porte sur la création de cet attribut. Assemblée bourguignonne Onzième législature [Débat] Modification de la charte Ici sera débattu une possible révision de la Charte, sur le rôle et les autorisations des membres du Bureau.

Liste de fonctions non cumulables Discussion: Création d'un sceau Discussion: Assemblée Bourguignonne Onzième législature [Débat] D'une devise pour la Bourgogne Après un débat puis un vote, réalisés tous deux en gargote, c'est aujourd'hui l'ouverture du vote de l'Assemblée Bourguignonne.

A titre d'avis avant de proposer les trois choix de devises pour nostre Duché au Conseil Ducal Participer A titre informatif et de rappel, voici les propositions: Avis aux Niveaux 2 Le Conseil Ducal en date du 24 mai a voté la loi suivante: Le Recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur.

Je traduirai en justice tout artisan ne respectant pas cette loi! Assemblée Bourguignonne Onzième législature L'Assemblée Bourguignonnes demande à tous les Bourguignons de participer au processus décisionnel quant au choix pour la future devise de notre estimée Bourgogne. Chaque Bourguignon est appelé à choisir 10 devises dans une liste que vous trouverez sur la place publique. Cette première selection représente le 1er tour de vote. Le 2nd tour vous sera expliqué par la suite.

Vous pouvez vous rendre à l'assemblée bourguignonne afin de partciper au débat qui met en place les procédures de vote de cette devise. Pour l'heure, le 1er tour a lieu Je rappelle pour ceux qui ne le savent pas encore, et apparemment il y en a encore énormément , que l'adresse de l'Université se trouve ICI: Le Chef des Préfets I.

L'Intendant de la Préfecture I. Se répartir les taches entre Préfet et Adjoint. La nomination des Préfets et des Adjoints I. La position des préfets au sein de la communauté II. Le travail des Préfets II. Les données d'information II. Les préfets Les préfets sont les personnes qui établissent le lien de communication entre le conseil ducal et la mairie de son village.

Ils doivent aider le maire en le conseillant, en lui proposant des idées, L'aide qu'il apporte au maire est très importante car il y a des changements de maire tous les 30 jours, tandis que le préfet, reste en place au fil des maires. D'après le Ivs Bvrgvndiae ou lois Bourguignonnes: Un préfet, pour être actif et utile, doit être présent au moins une fois par jour pendant un petit temps et parfois plus longtemps.

Le Chef des Préfets Le chef des Préfets se doit de tenir l'ordre et la discipline de ses préfets. Il doit une fois par semaine rentrer un rapport au conseil ducal avec toutes les informations que ses préfets auront posté sur leur village dans leur bureau.

Il doit avec son adjoint s'occupper du recrutement de nouveaux préfets ou adjoint en cas de démission. En cas de mission spéciale, celle-ci lui sera donné par un conseiller ducal, il devra prévenir ses préfets, ceux-ci devront la faire au plus vite! Il reprend toutes les infos sur la mission et donne le dossier au conseiller qui le lui a demandé.

Chef des Préfets de Bourgogne: L'Intendant de la Préfecture L'intendant de la préfecture est l'adjoint du chef des Préfets. En cas d'absence du chef des préfets, l'intendant doit remplir les fonctions de son supérieur. L'intendant effectue également des recrutements avec le chef des préfets. Intendant de la préfecture: La nomination des Préfets et des Adjoints Lorsque qu'il manque un adjoint suite à une démission, un décès, Lorsqu'il a des candidats, il doit les signaler au chef des préfets car lui seul peut prendre la décision de la nomination d'un des candidats et lui seul pourra l'annoncer officiellement.

Lorsqu'il manque un préfet, l'adjoint est nommé Préfet sauf problème et c'est le chef des Préfets ou l'intendant qui s'occupe des recrutements d'un adjoint. Lorsqu'il n'y a plus d'intendant de la préfecture, le chef préfet demande à ses préfets qui aimerait devenir intendant.

Le chef préfet décide si le candidat pourrait accéder au poste ou non. Si plusieurs candidats sont retenus, un examen de passage déterminera le plus compétent au poste. Si le Chef des Préfets démissionne, il doit nommé son succeseur au poste. La position des préfets au sein de la communauté Vous êtes préfets! Le symbole de la confiance qu'a placé le duché en vous!

Vous n'êtes plus un simple habitant de votre ville, mais un de ses acteurs majeurs. Vous êtes considéré par le duché comme agent ducal. Vous êtes également grâce au poste de préfet ou d'adjoint, un conseiller municipal. Les données d'information Le principal travail des préfets consiste dans la reprise d'informations sur son village pour ensuite les transmettre au conseil ducal.

Voici chacune des informations à rentrer dans vos bureaux. Cela correspond aux statistiques de votre village et nous permet de connaître le nombre d'artisans, de paysans, d'éleveur de moutons, Doit être dans votre bureau, une copie de toutes les marchandises sur le marché des joueurs et de la mairie, leur nombre et à quel prix. C'est une manière plus simple d'avoir les noms sans devoir perdre du temps à chercher C'est important que ca soit à jour pour faire respecter la loi et éviter d'envoyer les gens en procès parce que le décret était mal signalé.

Dans ce dossier doit être précisé les besoins tant au niveau de matière ou production tant au niveau des artisans ou paysans qu'il manquerait dans la ville. Chaque jour, il faut y rajouter les sondages du jour, mais le plus important est que les sondages final y figurent.

La Justice Lorsque une demande de procès est faite par le sergent de police d'une ville à l'encontre d'un de ses citoyens, le procureur reprend le dossier et le transmet au préfet du village. Celui-ci vérifie le casier judiciaire de l'accusé et fait ensuite l'acte d'accusation qui sera ensuite remis au maire du village pour que celui-ci lance le procès. Le commerce Si une ville a besoin de quelque chose ou aimerait vendre quelque chose, elle peut le signaler à son préfet, celui-ci le signalera à la préfecture et les préfets contacteront leur maire pour voir si ils sont interressé par l'offre.

Si oui, l'accord se conclu entre les deux préfets qui surveillent la transaction. Les festivités Les préfets organisent également des festivités, tournoi de soule, Lorsque un préfet a une idée, il suffit de le faire savoir, si l'idée est accepté par la plupart des préfets, la demande va au conseil ducal. Si elle est accepté, la mise en place est organisé et puis les festivités également. Ayrina Chef des Préfets: Messire Dnapo Intendante de la préfecture: De la procédure judiciaire Oyez, oyez!

Vu les nombreuses affaires qui obscurcissent le bureau du Procureur, la possibilité qu'ont les maires de lancer des procès, les nombreux décrets sur les prix du marché et autres, et la volonté commune qui nous anime pour travailler ensemble, il fut écrit un petit livret qui permet aux mairies de lancer correctement une procédure judiciaire contre tout escroc ou esclavagiste présumé.

Les préfets sont déclarés responsables de la bonne tenue des lancements des procès. Le maire ou l'officier de police se tourneront vers eux pour toute demande précise sur une affaire à juger.

Ensuite, le préfet transmettra son réquisitoire au maire, qui le portera au tribunal. Donc regarder la liste des procès en cours. L'agent assermenté ayant relevé l'infraction de part son témoignage rend cette preuve irréfutable. Le procès - 5 choses essentielles dans la tenue de la Mise en Accusation: Les faits - Les faits reprochés doivent être décrit avec le maximum de précisions date, lieu, etc Il est destiné au Juge uniquement - en cas de récidive: Rappel de la loi.

Il y en a 4 textes de loi qui vous concernent directement: Est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomitant de denrées destinées à être consommées. Le reste est réservé au domaine exclusif du Procureur, sauf dérogation exceptionnelle. En attendant, on garde l'ancienne formule: L'appel des témoins Insistez sur les témoignages, surtout celui, indispensable, de l'officier de police, du douanier, ou du maréchal, bref de tout les représentants de l'autorité exécutive du duché de Bourgogne.

Autres informations qui doivent être inscrites dans la Mise en Accusation Nom du Duché: Néanmoins, durant le réquisitoire, l'accusation s'adresse au Juge. C'est lui qu'il faut convaincre de la culpabilité du prévenu. Dnapo arriva ce matin, certaines mauvaises nouvelles lui étaient parvenu la veille, mais il continua son boulot et vint annoncer quelques annonces Bonjour à tous, La préfecture recherche actuellement: Si vous êtes interressé, contactez le Chef des Préfets Dnapo par mp avec votre motivation.

Merci d'avance Bonne journée! Bonsoir Messire Dnapo, Je ne sais si je peu me permettre de vous importuner sur ce topic, mais depuis que notre ancien préfet est mort nous n'avons toujours personne pour le remplacer Ily a une jeune femme nommée Elieste serieuse et travailleuse qui ferait tout a fait l'affaire, mais c'est a vous de juger.

Par contre je vous serais trés reconnaissante de nommer un préfet car je ne suis pas trés secondée à Dijon. Je vous remercie Respectueusement. Bonjour, Je retiens votre proposition. J'ai aussi eu une candidature concernant cette personne: Andrus , vous pourrez aussi m'en dire des nouvelles? Sinon, je vous rapelles que messire Helven est toujours Préfet-adjoint de Dijon et sera surement Préfet bientôt.

Et au passage, nous recherchons toujours les préfets cités plus haut, et nous en recherchons aussi un pour Joinville, ce n'était pas indiqué au dessus. Par arrêté Préfectoral, les taverniers se voient l'interdiction de payer les taxes de leur taverne tant que le chateau n'est pas repris par le bon conseil. Klesk vint placardé une affiche par dessus celle de l'ancien prefet De plus, les taverniers doivent payés leur taxe s'ils ne veulent pas voir le Duché s'éffondrer Arilan lu un mot, car qu'est-ce donc qu'un bout de papier sans signature, date, ou encore sceau si ce n'est un mot?!

Arilan le prit et l'arracha, on encombre pas comme ça les panneaux d'affiches voyons! Puis il repartit, bien evidemment personne ne l'avait vu faire vu que tout le monde priait soit le faux prophète en se battant soit le dieu de l'amour et l'amitié! Police embauche Elieste pour 30, Klesk qui passait par la à nouveau durant sa ronde ne vit plus son affiche Mouarf qui est le bougre qui à fait ça..

Il retourna au chateau réecrire avec les conseillers l'annonce puis revint la coller. Le conseil ducal de Bourgogne révoque de céant tous les préfets de bourgogne qui seront par ailleurs prochainement mis en procès pour intelligence avec l'ennemi.

Faict au chateau de Bourgogne, le 21 octobre de l'an par le conseil ducal de Bourgogne. Voila qui est mieux.. Moi Esmeraaldaa, préfète de Cosne reste à mon poste fidèle à la bourgogne Vous ne pouvez revoquer les prefets de la sorte. Suite à cette nomination, messire Elaith devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Elaith reçut quelques heures plus tard une missive de la prefecture de bourgogne qui lui annonçait que sa candidature était retenue.

Sans plus attendre, il prit la plume et coucha qq mots sur le papier. Pour la Bourgogne pour la ville de Sémur! Elaith simple citoyen de la ville.

Suite à cette nomination, messire YeoxFenix devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. YeoxFenix après avoir appris la nouvelle, envoya un message au Chef de préfets de Bourgogne. Sieur Dnapo, Chef des Préfets de Bourgogne, Je tiens par la présente, vous assurer de mes remerciements et de la prise immédiate de mes fonctions.

Je me mets donc de suite au travail. Suite à cette nomination, messire TheHavok devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Cela faisait un moment maintenant, suite à la démission de Dame Poussdelaroch, que nous n'avions plus d'intendant de la préfecture. Après quelques semaines de réflexion, on a choisi qui sera le nouvel intendant de la préfecture. Je félicite donc dame Esmeraaldaa, Préfete de Cosne, qui devient également Intendant de la préfecture en ce 17ème jour du XIème moys de l'an de grâce En tant que Préfete de Cosne, elle était un agent ducal et digne de confiance, mais le poste d'intendante, la confiance qu'on a envers elle est encore doublé.

Dame Esmeraaldaa devient ainsi quelqu'un d'encore un peu plus important pour la Bourgogne. Bonne journée à tous! Dnapo sortit des bureaux de la préfecture et se dirigea vers la place de Dijon, où toutes les annonces étaient faites. Il récita le document et l'afficha ensuite Suite à cette nomination, Messire Antoineleroy devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché.

Bonsoir chers citoyens Bourguignons, Messire Elaith, Préfet de Sémur a été recement nommé douanier de sa ville. Le temps qu'il a pour se consacrer à son poste de préfet est donc réduit, et c'est pourquoi, à sa demande: Ceci est un panneau d'affichage vous êtes prié de ne point poster à la suite. Sur demande du Conseil de Bourgogne la Censure se réserve le droit de retirer sans préavis tout message mal venu. Si vous avez des commentaires sur une des annonces veuillez ouvrir un nouveau sujet.

Siaam Chalon Chef Maréchal: Saxaltesse Mâcon Chef Maréchal: Shannae Autun Chef Maréchal: Erikdejosseliniere Sémur Chef Maréchal: Elaith Joinville Chef Maréchal: Angelique Tonnerre Chef Maréchal: Pardaillou Dijon Chef Maréchal: Police du duché de Bourgogne. Cuche en congés Sergent: Gaetan33 Bureau des cas d'Esclavagismes Sergent: Ce topic est réservé aux annonces diplomatiques. Sur demande du Chambellan de Bourgogne, tout message remplissant cette description sera deplacé ici sans avertissement.

Tout autres messages, en particulier les reponses à ces annonces, seront supprimés sans préavis ni avertissement. Merci de votre compréhension. Riviste 1 - Oggi 1 Erotici Autografi 55 Biglietti d'ingresso 1 Calendari 17 Formato piccolo: Banconote 10 Francia 10 Assegnati Assignat de 50 Sols - série - voir scan.

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Que pensez vous de l' idée que les maires ne soient pas obliger de passer par le conseil ducal pour "valider" leurs propositions comme les grilles de salaires, les differents décrets ect The Meuse at Dinant.

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Ils doivent aider le maire en le conseillant, en lui proposant des idées, L'aide qu'il apporte au maire est très importante car il y a des changements de maire tous les 30 jours, tandis que le préfet, reste en place au fil des maires.

D'après le Ivs Bvrgvndiae ou lois Bourguignonnes: Un préfet, pour être actif et utile, doit être présent au moins une fois par jour pendant un petit temps et parfois plus longtemps.

Le Chef des Préfets Le chef des Préfets se doit de tenir l'ordre et la discipline de ses préfets. Il doit une fois par semaine rentrer un rapport au conseil ducal avec toutes les informations que ses préfets auront posté sur leur village dans leur bureau. Il doit avec son adjoint s'occupper du recrutement de nouveaux préfets ou adjoint en cas de démission.

En cas de mission spéciale, celle-ci lui sera donné par un conseiller ducal, il devra prévenir ses préfets, ceux-ci devront la faire au plus vite! Il reprend toutes les infos sur la mission et donne le dossier au conseiller qui le lui a demandé. Chef des Préfets de Bourgogne: L'Intendant de la Préfecture L'intendant de la préfecture est l'adjoint du chef des Préfets. En cas d'absence du chef des préfets, l'intendant doit remplir les fonctions de son supérieur.

L'intendant effectue également des recrutements avec le chef des préfets. Intendant de la préfecture: La nomination des Préfets et des Adjoints Lorsque qu'il manque un adjoint suite à une démission, un décès, Lorsqu'il a des candidats, il doit les signaler au chef des préfets car lui seul peut prendre la décision de la nomination d'un des candidats et lui seul pourra l'annoncer officiellement. Lorsqu'il manque un préfet, l'adjoint est nommé Préfet sauf problème et c'est le chef des Préfets ou l'intendant qui s'occupe des recrutements d'un adjoint.

Lorsqu'il n'y a plus d'intendant de la préfecture, le chef préfet demande à ses préfets qui aimerait devenir intendant. Le chef préfet décide si le candidat pourrait accéder au poste ou non. Si plusieurs candidats sont retenus, un examen de passage déterminera le plus compétent au poste. Si le Chef des Préfets démissionne, il doit nommé son succeseur au poste.

La position des préfets au sein de la communauté Vous êtes préfets! Le symbole de la confiance qu'a placé le duché en vous! Vous n'êtes plus un simple habitant de votre ville, mais un de ses acteurs majeurs. Vous êtes considéré par le duché comme agent ducal. Vous êtes également grâce au poste de préfet ou d'adjoint, un conseiller municipal. Les données d'information Le principal travail des préfets consiste dans la reprise d'informations sur son village pour ensuite les transmettre au conseil ducal.

Voici chacune des informations à rentrer dans vos bureaux. Cela correspond aux statistiques de votre village et nous permet de connaître le nombre d'artisans, de paysans, d'éleveur de moutons, Doit être dans votre bureau, une copie de toutes les marchandises sur le marché des joueurs et de la mairie, leur nombre et à quel prix.

C'est une manière plus simple d'avoir les noms sans devoir perdre du temps à chercher C'est important que ca soit à jour pour faire respecter la loi et éviter d'envoyer les gens en procès parce que le décret était mal signalé. Dans ce dossier doit être précisé les besoins tant au niveau de matière ou production tant au niveau des artisans ou paysans qu'il manquerait dans la ville. Chaque jour, il faut y rajouter les sondages du jour, mais le plus important est que les sondages final y figurent.

La Justice Lorsque une demande de procès est faite par le sergent de police d'une ville à l'encontre d'un de ses citoyens, le procureur reprend le dossier et le transmet au préfet du village.

Celui-ci vérifie le casier judiciaire de l'accusé et fait ensuite l'acte d'accusation qui sera ensuite remis au maire du village pour que celui-ci lance le procès. Le commerce Si une ville a besoin de quelque chose ou aimerait vendre quelque chose, elle peut le signaler à son préfet, celui-ci le signalera à la préfecture et les préfets contacteront leur maire pour voir si ils sont interressé par l'offre.

Si oui, l'accord se conclu entre les deux préfets qui surveillent la transaction. Les festivités Les préfets organisent également des festivités, tournoi de soule, Lorsque un préfet a une idée, il suffit de le faire savoir, si l'idée est accepté par la plupart des préfets, la demande va au conseil ducal.

Si elle est accepté, la mise en place est organisé et puis les festivités également. Ayrina Chef des Préfets: Messire Dnapo Intendante de la préfecture: De la procédure judiciaire Oyez, oyez!

Vu les nombreuses affaires qui obscurcissent le bureau du Procureur, la possibilité qu'ont les maires de lancer des procès, les nombreux décrets sur les prix du marché et autres, et la volonté commune qui nous anime pour travailler ensemble, il fut écrit un petit livret qui permet aux mairies de lancer correctement une procédure judiciaire contre tout escroc ou esclavagiste présumé.

Les préfets sont déclarés responsables de la bonne tenue des lancements des procès. Le maire ou l'officier de police se tourneront vers eux pour toute demande précise sur une affaire à juger. Ensuite, le préfet transmettra son réquisitoire au maire, qui le portera au tribunal. Donc regarder la liste des procès en cours.

L'agent assermenté ayant relevé l'infraction de part son témoignage rend cette preuve irréfutable. Le procès - 5 choses essentielles dans la tenue de la Mise en Accusation: Les faits - Les faits reprochés doivent être décrit avec le maximum de précisions date, lieu, etc Il est destiné au Juge uniquement - en cas de récidive: Rappel de la loi. Il y en a 4 textes de loi qui vous concernent directement: Est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomitant de denrées destinées à être consommées.

Le reste est réservé au domaine exclusif du Procureur, sauf dérogation exceptionnelle. En attendant, on garde l'ancienne formule: L'appel des témoins Insistez sur les témoignages, surtout celui, indispensable, de l'officier de police, du douanier, ou du maréchal, bref de tout les représentants de l'autorité exécutive du duché de Bourgogne. Autres informations qui doivent être inscrites dans la Mise en Accusation Nom du Duché: Néanmoins, durant le réquisitoire, l'accusation s'adresse au Juge.

C'est lui qu'il faut convaincre de la culpabilité du prévenu. Dnapo arriva ce matin, certaines mauvaises nouvelles lui étaient parvenu la veille, mais il continua son boulot et vint annoncer quelques annonces Bonjour à tous, La préfecture recherche actuellement: Si vous êtes interressé, contactez le Chef des Préfets Dnapo par mp avec votre motivation.

Merci d'avance Bonne journée! Bonsoir Messire Dnapo, Je ne sais si je peu me permettre de vous importuner sur ce topic, mais depuis que notre ancien préfet est mort nous n'avons toujours personne pour le remplacer Ily a une jeune femme nommée Elieste serieuse et travailleuse qui ferait tout a fait l'affaire, mais c'est a vous de juger.

Par contre je vous serais trés reconnaissante de nommer un préfet car je ne suis pas trés secondée à Dijon. Je vous remercie Respectueusement. Bonjour, Je retiens votre proposition. J'ai aussi eu une candidature concernant cette personne: Andrus , vous pourrez aussi m'en dire des nouvelles? Sinon, je vous rapelles que messire Helven est toujours Préfet-adjoint de Dijon et sera surement Préfet bientôt.

Et au passage, nous recherchons toujours les préfets cités plus haut, et nous en recherchons aussi un pour Joinville, ce n'était pas indiqué au dessus. Par arrêté Préfectoral, les taverniers se voient l'interdiction de payer les taxes de leur taverne tant que le chateau n'est pas repris par le bon conseil.

Klesk vint placardé une affiche par dessus celle de l'ancien prefet De plus, les taverniers doivent payés leur taxe s'ils ne veulent pas voir le Duché s'éffondrer Arilan lu un mot, car qu'est-ce donc qu'un bout de papier sans signature, date, ou encore sceau si ce n'est un mot?! Arilan le prit et l'arracha, on encombre pas comme ça les panneaux d'affiches voyons!

Puis il repartit, bien evidemment personne ne l'avait vu faire vu que tout le monde priait soit le faux prophète en se battant soit le dieu de l'amour et l'amitié!

Police embauche Elieste pour 30, Klesk qui passait par la à nouveau durant sa ronde ne vit plus son affiche Mouarf qui est le bougre qui à fait ça.. Il retourna au chateau réecrire avec les conseillers l'annonce puis revint la coller. Le conseil ducal de Bourgogne révoque de céant tous les préfets de bourgogne qui seront par ailleurs prochainement mis en procès pour intelligence avec l'ennemi.

Faict au chateau de Bourgogne, le 21 octobre de l'an par le conseil ducal de Bourgogne. Voila qui est mieux.. Moi Esmeraaldaa, préfète de Cosne reste à mon poste fidèle à la bourgogne Vous ne pouvez revoquer les prefets de la sorte.

Suite à cette nomination, messire Elaith devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Elaith reçut quelques heures plus tard une missive de la prefecture de bourgogne qui lui annonçait que sa candidature était retenue. Sans plus attendre, il prit la plume et coucha qq mots sur le papier. Pour la Bourgogne pour la ville de Sémur! Elaith simple citoyen de la ville. Suite à cette nomination, messire YeoxFenix devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché.

YeoxFenix après avoir appris la nouvelle, envoya un message au Chef de préfets de Bourgogne. Sieur Dnapo, Chef des Préfets de Bourgogne, Je tiens par la présente, vous assurer de mes remerciements et de la prise immédiate de mes fonctions. Je me mets donc de suite au travail. Suite à cette nomination, messire TheHavok devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Cela faisait un moment maintenant, suite à la démission de Dame Poussdelaroch, que nous n'avions plus d'intendant de la préfecture.

Après quelques semaines de réflexion, on a choisi qui sera le nouvel intendant de la préfecture. Je félicite donc dame Esmeraaldaa, Préfete de Cosne, qui devient également Intendant de la préfecture en ce 17ème jour du XIème moys de l'an de grâce En tant que Préfete de Cosne, elle était un agent ducal et digne de confiance, mais le poste d'intendante, la confiance qu'on a envers elle est encore doublé. Dame Esmeraaldaa devient ainsi quelqu'un d'encore un peu plus important pour la Bourgogne.

Bonne journée à tous! Dnapo sortit des bureaux de la préfecture et se dirigea vers la place de Dijon, où toutes les annonces étaient faites. Il récita le document et l'afficha ensuite Suite à cette nomination, Messire Antoineleroy devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Bonsoir chers citoyens Bourguignons, Messire Elaith, Préfet de Sémur a été recement nommé douanier de sa ville.

Le temps qu'il a pour se consacrer à son poste de préfet est donc réduit, et c'est pourquoi, à sa demande: Ceci est un panneau d'affichage vous êtes prié de ne point poster à la suite. Sur demande du Conseil de Bourgogne la Censure se réserve le droit de retirer sans préavis tout message mal venu. Si vous avez des commentaires sur une des annonces veuillez ouvrir un nouveau sujet.

Siaam Chalon Chef Maréchal: Saxaltesse Mâcon Chef Maréchal: Shannae Autun Chef Maréchal: Erikdejosseliniere Sémur Chef Maréchal: Elaith Joinville Chef Maréchal: Angelique Tonnerre Chef Maréchal: Pardaillou Dijon Chef Maréchal: Police du duché de Bourgogne. Cuche en congés Sergent: Gaetan33 Bureau des cas d'Esclavagismes Sergent: Ce topic est réservé aux annonces diplomatiques.

Sur demande du Chambellan de Bourgogne, tout message remplissant cette description sera deplacé ici sans avertissement. Tout autres messages, en particulier les reponses à ces annonces, seront supprimés sans préavis ni avertissement. Merci de votre compréhension. Comme l'indique le terme de Basilique suivant la signification antique, c'est un lieu de rencontres, d'informations, d'échanges et de négociations pour les ambassadeurs venus d'un peu partout.

Hierarchie de l'ambassade de Bourgogne Répartition des postes, organisation fonctionnelle de l'ambassade II. Foire Aux Questions F. Quelques explications sur le rôle de diplomate, le recrutement Intendante et Porte-Parole de la Basilique: Royaume de France Domaine royal: Messire Henry Avery Terres Occitanes: Messire Grulus -Comté d'Armagnac et de Comminges: Il sera possible et même souhaitable qu'un même ambassadeur s'occupe en certains cas de deux pays à la fois.

Tout voyage sérieux et fructueux est payé au retour du diplomate 25 écus par ville visitée. Foire Aux Questions Est considéré comme diplomate les ambassadeurs et les attachés diplomatiques. En théorie, tout le monde. Ces vertus se présentent comme des conditions sine qua non au bon exercice de la diplomatie. En plus de ces qualités indisensables, il faut avoir du temps à consacrer à cette lourde fonction, ainsi qu'une bonne dose d'énergie et de volonté.

Quel est le rôle du diplomate? Le diplomate est rémunéré dans le cadre d'un voyage serieux et fructueux à la hauteur de 25 écus par ville visitée. Vous devez vous rendre au bureau de recrutement de la Basilique Saint André, siège de la diplomatie bourguignonne. Il le faut bien. En tant que porte parole de l'ambassade de Bourgogne, Juliette vint déposer sur l'affichage une copie du discours que le Chambellan avait prononcé en Champagne au nom de la Bourgogne.

Dans l'attente d'une décision éventuelle de la Pairie, gardienne des institutions légitimes du Royaume, le Duché de Bourgogne reconnaît comme seule autorité légitime du Duché de Champagne le Duc Guidonius et son Conseil. Que ceux qui ont capturé par violence le pouvoir sachent que toute relation diplomatique sera impossible tant que le droit et la bonne foi seront bafoués, Qu'Aristote, en sa grande magnanimité, protége le duché de Champagne! Juliette repartie direction son bureau.

Encore du travail à faire! Bonsoir à tous, Je viens vous donner un peu de nouvelle de la Préfecture! Tout d'abord, dame Angeline87 vient d'être nommé Préfete adjointe de Tonnerre, on la félicite! Ensuite, tant qu'on est dans l'effectif, j'aimerai rappeller que nous recherchons toujours: Suite à la réforme de la justice, officialisée en Août , les préfets rédigent les actes d'accusation des procès lancés par les mairies. A titre indicatif et pour montrer notre présence, durant le mandat du Duc Persan, et en collaboration avec dame Poussdelaroch, la procureur, les préfets ont rédigés les actes d'accusations de 32 procès, et ce dès la prise de fonction de Poussdelaroch après avoir remplacé dame Ninive.

C'est déjà un bon nombre, les préfets suivent la bonne voie, ils travaillent trop souvent dans l'ombre, souvent sans être reconnu, et donc, moi, Dnapo, Préfet de Nevers et Chef de la préfecture, aujourd'hui, remercie tous mes préfets pour le travail qu'ils accomplissent depuis longtemps et qui est trop peu reconnu! A Sa Seigneurie, et à tous ceux qui liront cette lettre, salut et paix! Nous, Navigius Di Carrenza, en notre qualité de Chambellan d'Artois, Au nom de notre suzeraine, la Comtesse Niria de Ponthieu, Écrivons aujourd'hui cette missive pour vous informer de la fermeture immédiate des frontières de l'Artois, et ce pour une période indéterminée, suite aux récents événements entre la Champagne et l'Artois.

Toute violation des frontières sera considérée comme une grave offense et punissable de par les lois artésiennes. Les personnes désireuses d'obtenir un laissez-passer doivent prendre contact avec la Comtesse d'Artois, sa grâce Niria de Ponthieu Nous formulons l'espérance que cette situation sera rapidement résolue et demeurons votre obligé pour répondre à toute question.

Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de nostre sceau en ce dix-huitième jour de Février de l'an , sur les terres d'Artois Navigius Di Carrenza, Chambellan d'Artois. A tous les comtés et duchés du territoire de France, L'Alençon étant devenu un carrefour essentiel du DR et dans un soucis de sécurité de son territoire, nous, Létilaca, Duchesse d'Alençon et son conseil ducal, informons qu'en ce jour, tout corps armé désirant passer sur le sol alençonnais devra avoir préalablement demandé une autorisation de passage auprès de sa Duchesse ou du prévôt des Maréchaux.

Tout corps armé n'ayant pas cette autorisation se verra contraint de déposer les armes destruction IG. Si par cas, le meneur de ce corps armé n'obtempère pas, il se verra mis en accusation pour trouble à l'ordre public. Suite à cette nomination, Dame Plume33 devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. Peuples des provinces impériales de l'Empire francophone, Dirigeants et Peuples des provinces et royaumes d'Occident, Les institutions impériales et les provinces impériales rappellent que depuis un an, la Provence est déclarée félonne conformément aux lois universelles de la trahison vassalique, ne portant plus allégeance à leur Empereur LongJohnSilver Ier.

Nous déclarons à nouveau ne toujours point reconnaître le Marquisat des Alpes Occidentales et les conseils comtaux provençaux successifs. Nous exigeons que le noeud savoyard près de Draguignan dont l'armée provençale s'est lâchement emparée soit immédiatement rendu aux pouvoirs ducaux auquel il appartient, où nous considérerons cette acte militaire provençal comme déclaration de guerre.

Désormais, toute ambassade provençale est déclarée interdite en territoires impériaux. Nous appelons également toute autorité de province et de royaume d'Occident a ne signer aucun traité avec cette province traître et leur déconseillons d'accueillir toute ambassade provençale en leurs terres. Aussi, déclarons que les déplacements d'éventuels citoyens provençaux en provinces impériales légitimes doivent être déclarés auprès des souverains légitimes des dites régions, accompagnée d'une explication sur leurs déplacements.

Tout provençal ne prévenant point de sa venue en nos terres risque un procès. Enfin, appelons les citoyens provençaux à se soulever contre le régime illégitime du Marquisat, et rappelons une dernière et ultime fois les autorités comtales provençales à porter allégeance à l'Empereur LongJohnSilver Ier.

Suite à cette nomination, Messire APoshimaru devient un agent ducal et est censé être une personne de confiance pour le duché. A tous, présents et à venir, salut. A ce titre, tous les voyageurs souhaitant passer en Berry depuis la Touraine peuvent le faire à la seule condition de respecter scrupuleusement les lois et la coutume berrichonnes, et en particulier de répondre aux éventuels courriers de douane.

A vaillant cueur reims impossible! Le duché de Berry acte et promulgue le présent traité dès la signature de celui-ci. Le duché de Touraine acte et promulgue le présent traité dès la signature de celui-ci. La Touraine s'engage à promouvoir des échanges commerciaux à l'avantage du Berry. Le Berry s'engage à participer à ces échanges commerciaux et à ne pas exiger de remboursement direct des méfaits. Le duché de Touraine reconnaît l'intégrité du territoire du duché de Berry et affirme n'avoir aucune velléité de prise de l'une des villes de Berry, qui sont Bourges, Saint-Aignan, Châteauroux, Sancerre.

Le duché de Berry reconnaît la pleine légitimité du présent traité, et se refuse à réclamer dans le futur toute modification, suspension ou annulation du présent traité. Le duché de Touraine reconnaît la pleine légitimité du présent traité, et se refuse à réclamer dans le futur toute modification, suspension ou annulation du présent traité.

Le présent traité ayant vocation à rétablir la paix, la guerre ayant opposé le duché de Berry au duché de Touraine est considérée comme terminée et le différend incontestablement réglé. Toute remise en cause de cette paix dans le but malveillant de raviver la haine ou les tensions est passible des tribunaux. Les contrevenants seront uniquement jugés par les autorités judiciaires de leur duché de résidence pour trouble à l'ordre public en vue de déstabilisation politique.

Le Berry reconnaît que des Berrichons sont allés en gargote et sur les halles tourangelles réclamer la reconnaissance par la Touraine d'une minorité berrichonne à Loches, et prend acte du refus de celle-ci de reconnaître l'existence d'une quelconque minorité. Le Berry reconnait l'unicité du peuple tourangeau. Valatar, Duc de Berry Observateurs pour le Berry: Bitterly, régente de Touraine Observateur pour la Touraine: Altaran, porte-parole de Touraine Observateurs neutres: Un petit point à l'horizon Un pigeon des Postes Comtales du Languedoc en vol spécial Il hésite à exécuter son looping habituel, vire sur l'aile et fait un atterrissage impeccable.

Il apporte un courrier: Nous, Zwyrowsky de Saillans, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Lilynight Duchesse de Guyenne et Zacharia de Noùmerchat Coms du Languedoc, au nom des valeurs occitanes qui nous animent, Suite au siège de la ville de Compiègne, du Domaine Royal, par une armée Artésienne, Suite au refus du conseil Artésien de retirer ses troupes et de chercher une issue diplomatique au conflit, Condamnons l'attitude belliqueuse de l'Artois qui rompt les accords historiques, déclarons notre soutien à la couronne de France, et nous tenons prêts, si le conflit venait à se généraliser, à respecter notre allégeance.

Peuple de Franche-Comté, Le Conseil de Lorraine vient de voter, en ce jour du onze mars mil quatre cent cinquante six, la Loi Martiale. L'engagement de la Lorraine dans le conflit armé contre la Provence est la raison évoquée pour cette situation exceptionnelle destinée à protéger la population lorraine. Ainsi donc, les frontières du duché de Lorraine sont déclarées fermées à partir du douze mars mil quatre cent cinquante six. Toute personne tentant d'entrer illégalement à l'intérieur des frontières s'expose à des risques physiques et judiciaires.

Cependant, il est possible de demander un laisser-passer au Prévôt des maréchaux de Lorraine, messire Alasdair , ou bien au Duc de Lorraine lui même, Yanahor. Filtrasia etait porteuse d'une bien mauvaise nouvelle elle arriva puis annonça le discours de yanahor duc de la Lorraine: Ceci aura pour suite de regrouper une partie des prérogatives exécutives, législatives et judiciaires aux mains du Duc de Lorraine. Ainsi en vertu de loi martiale, les frontières du Duché sont déclarées fermées, de ce fait tout les résidants Lorrains souhaitant sortir du Duché ou toutes les personnes souhaitant pénétrer sur le territoire Lorrain devront avoir reçu un laisser passer officiel de la part du Prévôt des Maréchaux ou du Duc de Lorraine.

La fermeture des frontières sera effective dès le 12 Mars , à partir de cette date toute les mesures relative à la loi martiale seront effectives en cas de franchissement illégal des frontières du Duché de Lorraine. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des conseillers ducaux.

Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre. Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées. Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain. Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain.

Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice. Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". En parallèle au conseil ducal, Un conseil de guerre administratif poura etre établi, comprenant le duc, le capitaine, le connétable et le prévôt qui seront le bureau exécutif de ce qui a trait uniquement à la sécurité du duché de Lorraine. La voie du duc comptant double dans ce conseil de guerre administratif.

Le duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis dès lors que cette décision est justifiée et motivée à partir des intérets vitaux et supérieurs de la Lorraine. Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Le capitaine ou un de ses colonels sera autorisé à crée une armée. Tout soldat aura obligé de rejoindre cette armée. Cette armée sera la seule autorisée à fouler le sol lorrain.

Le statut de militaire prime sur le statut de membre de la maréchaussée. En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du duc, le Conseil aura prérogative de nommer en priorité un régent d'expérience dans la maitrise et la connaissance approfondie de la diplomatie et du "domaine militaire" pour assurer la continuité de l'autorité ducale en temps de crise. Toute révolte contre le château de Nancy sera déclarée illégitime et acte de guerre contre la Lorraine. Les insurgés seront passibles de peines découlant de procès pour trahison et de haute trahison en fonction de chaque cas.

Fait à Nancy, voté et approuvé le 17 décembre par le cosneil Ducal. L'arrivée du printemps étant souvent symbole de renouveau,et en ce sens,je vous annonce a tous,ce jour,l'ouverture officielle des nouvelles Ambassades de Champagne. De l'humble passant qui voudra s'informer,aux Ambassadeurs et Emissaires d'autres provinces,tous seront accueilli convenablement. Cette nouvelle bastisse,fera l'office d'une cérémonie officielle d'inauguration,prochainement,quand les temps seront plus calmes en nos terres,et les esprits plus enclins a festoyer.

Elle est aménagée afin que tous puissions nous y reunir dans la bonne entente,et discuter de l'avenir diplomatique des grand Duché que sont la Champagne et ses provinces alliées actuelles et futures. Dans un soucis perpetuel d'amelioration,des travaux de finition sont encore en prévision,mais les murs,eux,ne bougeront plus. Puisse la Champagne,par cet acte,renouveler son désir de faire perdurer les bonnes relations avec ses voisins,et amis,et garder en nos coeurs espoir de naissance de nouveaux liens.

Qu'il soit dit,et entendu en Champagne et au delà. Votre dévouée, Siva d'Appérault, Chambellan de Champagne. Missive urgente, journée entière de cavalcade épuisante. D'Anjou partent des messagers officiels, vers la plupart des Duchés voisin avec pour mission d'afficher sur les Grandes Place du la région une annonce du Duc d'Anjou, Tithieu Chandos de Penthièvre. Au nom de Sainct Karel, A tous qui liront ces lettres, salut.

Hier, 18 Mars de l'An de Grasce , le Poictou a unilatéralement décidé de rompre la trêve, en attaquant par surprise la citée de Saumur. La ville, devant laquelle estait cantonnée l'armée de la Duchesse Kilia, a tenu bon.

Mais Sa Grasce Kilia -par deux fois Duchesse d'Anjou- a lâchement esté attaquée dans son campement, alors que, confiante en la volonté de paix du Poictou, elle estait en train de désarmer ses troupes. Elle a esté gravement blessée et recueillie en l'enceinte de Saumur. Son sort demeure incertain, les médicastres peinent à se prononcer. Avec elle, une dizaine de fiers soldats Angevins ont esté blessés ou assassinés, surpris par la traitrise et la fourberie poictevine.

Nos armées sont en marche, nous ne plierons pas. L'Anjou vivait en paix, sereinement, avant que le belliqueux Poictou n'opère une incursion sur nos terres et ne revendique le noeud de Montreuil-bellay, qui a pourtant toujours appartenu au peuple angevin.

A jamais, ces terres resteront angevines! La Comtesse Icie ne cherche qu'à humilier l'Anjou, pour mieux asseoir son pouvoir. C'est sans compter sur les Angevins, fiers, forts et tenaces. J'avais moi-mesme, Tithieu Chandos de Penthièvre, initié de nouvelles négociations. La Noblesse poictevine veut la guerre, elle a soif de sang et veut écraser le pacifique Duché angevin!

Non content de trahir la parole de paix donnée à l'Anjou, le Poictou concentre toutes ses forces sur la petite ville de Saumur, déjà sinistrée par la guerre, alors que celle-ci estait en train d'alléger sa défense, croyant sincèrement aux promesses de paix qu'avait formulées Icie. La ville de Saumur, assiégée, doit aujourd'hui faire face à 3 armées poictevines. J'ai proposé à la Comtesse Icie de Plantagenest de retirer ses hommes de la ville de Saumur afin que la paix soit encore possible.

Elle a visiblement refusé puisque de nouveaux soldats, assoiffés de sang et de massacres, se livrent déjà à de terribles exactions autour de la ville de Saumur. Compte tenu de ce refus d'entendre raison de la part du Poictou. Compte tenu de cette fourbe rupture de la paix. En vertu de l'indivisibilité du territoire angevin. En vertu des traités nous liant à différents duchés de ce Royaume. Je demande à tous les gouvernements vassaux de Sa Majesté le Roy de France et dirigé par un suzerain sain de corps et d'esprit de condamner officiellement cette rupture de trêve et la guerre entreprise par le Poictou.

Je demande à tous les alliés de l'Anjou de dépêcher des troupes en masse en territoire angevin, afin d'aider le peuple angevin dans la défense de ses villes. J'offre à tous les volontaires, quelle que soit leur origine ou leur situation, de rejoindre l'Anjou et ses fières armées, afin de combattre les ignobles combattants poictevins!

L'Anjou ne cédera pas au chantage du fer! Le Poictou ne sera pas impuni dans ses actes ignobles, dussè-je y laisser la vie! Faict à Saumur, ville assiégé, le 19 Mars Tithieu Chandos de Penthièvre Duc d'Anjou. Nous regrettons vivement la voie du silence et de l'entêtement prise par le Duché d'Artois au détriment de celle de la diplomatie. Comme provinces fidèles à la Couronne de France, nous assurons un soutien total au Duché de la Champagne.

Nous nous réservons le droit, d'engager ou non d'autres moyens que cette déclaration, à titre commun ou individuel. Un coursier aux couleurs du Lyonnais-Dauphiné profita de la réouverture des frontières bourguignonnes pour porter un message à l'intention du nouveau conseil ducal de Bourgogne. Au Duc régnant de Bourgogne, Sa Grâce Erik de la Josselinière, et aux membres de son Conseil, Mes Dames, Messires, c'est avec un grand plaisir que le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grâce Bastien d'Amilly dict Sagaben, et son Conseil, par l'intermédiaire de ma plume, vous adresse leurs plus sincères félicitations pour votre récente élection, ainsi que leurs voeux de réussite, de prospérité et de paix pour la Bourgogne.

Nous espérons que l'amitié, la collaboration et l'entraide existantes entre nos deux duchés continuerons à se développer et s'épanouir pour le bien de nos deux provinces et de leurs sujets.

Un messager portant les couleurs artésienne fit parvenir les paroles du nouveau comte, Lysandre. Un jeune page fit donc la déclaration, après avoir été mandaté par la nouvelle porte parole artésienne.

Oyez, Oyez, veuillez prendre en compte ce qui suit! Le page lu donc le parchemin comtale. Salut En ce deuxième jour du mois d'avril , Nous, Lysandre, Comte d'Artois , pour que ne dure d'avantage la situation actuelle, menant l'Artois contre son Roy, proposons une trêve afin d'ouvrir de possibles discussions pour mettre fin au conflit.

Faisons savoir que cette trêve serait une première étape à l'ouverture de pourparlers, que nos troupes resteront en Artois sans intention belliqueuse mais en mode défensif, à condition qu'aucune troupe royale n'entre ou ne reste en territoire artésienne. Alors, une rencontre pourra être organisée entre chaque parti, dans la zone démilitarisée située entre ces deux villes. Espérons qu'une attention particulière sera portée sur ce premier pas, et qu'il n'y soit mis d'obstacle.

Sur notre Foy aristotélicienne, nous faisons le serment que cette trêve est une volonté sincère d'initier des discussions, et que nous apposerons notre scel sur une Armistice afin que celle-ci soit officielle et reconnue pour la recherche d'une paix durable. Alors prenez le temps de vous renseigner ici. La procédure est simple et les débouchés sont vastes. Saxotenor, Recteur de Bourgogne. A nouveau des messagers aux couleurs artésiennes avait reçus l'ordre de parcourir tout le royaume.

Faict à Arras le 4 avril A tous présents et advenir. Informons que les conditions relatives à l'ouverture de cette trêve étaient la désorganisation de nos défenses rendant l'Artois vulnérable et à la merci des troupes royales en cas d'attaque.

Déclarons qu'il serait impossible à l'Artois de rentrer dans une trêve où une des parties se trouvent à genoux et l'épée sous la gorge. Il n'y aucun intérêt pour aucune partie à forcer une trêve et une paix si nous voulons qu'elle soit sincère et perdure dans le temps. Avons annoncé publiquement, en réponse, notre désir d'ouverture d'une trêve sincère et où les discussions pour la paix ne seront pas imposées, et donc d'un espoir de fin des combats durables.

Constatons que, sans même avoir été félon, n'ayant jamais donné l'ordre d'attaquer les terres royales et cherchant à établir rapidement une trêve, nous nous retrouvons déjà pour le Grand Maistre de France comme non-loyaliste. Coté loyaliste, coté Artois. Rappelons qu'une trêve n'est pas une paix et que demander le désarmement d'une des parties reviendrait à demander de sceller une paix imposée, et donc forcément très instable. Rappelons que le peuple artésien ne peut être simplement rendu silencieux en imposant quoique ce soit et que notre refus de démilitarisation n'a pour but que de se diriger vers une paix sincère.

Rappelons que le peuple artésien a réagit si vivement car une partie d'eux-même s'est sentie bafouée par le passé. On ne guérit pas une plaie en pressant simplement dessus. Réaffirmons notre désir d'ouverture de trêve et notre volonté à construire une paix durable. Tenons à remercier le bon sens des Normands, particulièrement de l'armée normande à proximité de Péronne, pour ne pas avoir pris les armes contre nos armées qui n'étaient positionnées qu'en défense. Tutto Delcampe Tutto Delcampe.

Carta da Collezione moderna. Tutte le parole Una di queste parole L'espressione esatta Sintassi avanzata. Inglese 2 Fumetti in Inglese 1 Tematica 1 Sport 1 Alpinismo, Arrampicata 1.

Santini Schede didattiche 1 Sport 1 Altri 1 Non classificati 1. Monete Antiche 36 Bizantine 3 Galle 1 Romane 32 2. Leopoldo I 4 Leopoldo II 2 Impero Tedesco 1 1 Mark 1. Gran Bretagna 15

Je remercie notamment le Conseil qui s'est inscrit à l'exception des deux nouveaux venus: Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité: However, there is no generally recognised generic term for a gun, howitzer, mortar, and so forth, the United States uses artillery piece, the projectiles fired are typically either shot or shell. Quelques pigeons Romains, aux flancs charnus, livrèrent ce communiqué aux autorités compétentes: L'Intendant de la Préfecture L'intendant de la préfecture est l'adjoint du chef des Préfets. belle poilue escort girl rodez